Marque enregistrée - Marque en vigueur

iDive
AQUAFADAS, SAS

Numéro de dépôt :
4162329
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2025
iDive de AQUAFADAS

Présentation de la marque iDive

Déposée le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAFADAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « iDive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUAFADAS domicilié(e) MIBI, 672 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONPTELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 863 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAFADAS domicilié(e) MIBI, 672 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONPTELLIER - France.

La marque iDive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iDive arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

AQUAFADAS a également déposé les autres marques suivantes : PULPACTION , BannerZest , Ave!Comics


AQUAFADAS, SAS - MIBI, 672 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONPTELLIER - France - SIREN 487863631


AQUAFADAS - MIBI, 672 rue du Mas de Verchant - 34000 - MONPTELLIER - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 8 septembre 2015 - Retrait partiel n°653494 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Logiciels [programmes enregistrés] permettant de constituer des catalogues de contenu numérique ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] permettant de constituer des catalogues de contenu numérique ; programmes d'ordinateurs enregistrés permettant de constituer des catalogues de contenu numérique ; logiciels de jeux ; aucun des produits précités n'étant utilisés en rapport avec des véhicules automobiles ou leurs ordinateurs de bord.

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique permettant de constituer des catalogues de contenu numérique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique permettant de constituer des catalogues de contenu numérique ; catalogue électronique de séquences de contenu numérique ; aucun des produits précités n'étant utilisés en rapport avec des véhicules automobiles ou leurs ordinateurs de bord.